BNP PARIBAS SA
Proposition 1
APPROBATION DES ÉTATS FINANCIERS DE LA SOCIÉTÉ MÈRE POUR L’EXERCICE 2025
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de La Caisse.
Politique ou principe applicable:
PDV_01
Proposition 2
APPROBATION DES ÉTATS FINANCIERS CONSOLIDÉS POUR L’EXERCICE 2025
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de La Caisse.
Politique ou principe applicable:
PDV_01
Proposition 3
AFFECTATION DU RÉSULTAT NET DE L’EXERCICE 2025 ET DÉTERMINATION DU DIVIDENDE
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de La Caisse.
Politique ou principe applicable:
PDV_01
Proposition 4
RAPPORT SPÉCIAL DE L’AUDITEUR AU SUJET DES ENTENTES ENTRE PARTIES LIÉES ET DES ENGAGEMENTS RÉGIS PAR LES ARTICLES L225-38 ET SUIVANTS DU CODE DE COMMERCE FRANÇAIS
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de La Caisse.
Politique ou principe applicable:
PDV_01
Proposition 5
AUTORISATION DU RACHAT PAR BNP PARIBAS DE SES PROPRES ACTIONS
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de La Caisse.
Politique ou principe applicable:
PDV_01
Proposition 6
RECONDUCTION DE LA NOMINATION DE M. JEAN LEMIERRE À TITRE D’ADMINISTRATEUR
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de La Caisse.
Politique ou principe applicable:
PDV_01
Proposition 7
RECONDUCTION DE LA NOMINATION DE M. JACQUES ASCHENBROICH À TITRE D’ADMINISTRATEUR
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de La Caisse.
Politique ou principe applicable:
PDV_01
Proposition 8
VOTE SUR LES VOLETS DE LA POLITIQUE DE RÉMUNÉRATION CONCERNANT LES ADMINISTRATEURS
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de La Caisse.
Politique ou principe applicable:
PDV_01
Proposition 9
VOTE SUR LES VOLETS DE LA POLITIQUE DE RÉMUNÉRATION CONCERNANT LE PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de La Caisse.
Politique ou principe applicable:
PDV_01
Proposition 10
VOTE SUR LES VOLETS DE LA POLITIQUE DE RÉMUNÉRATION CONCERNANT LE PRÉSIDENT ET CHEF DE LA DIRECTION
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de La Caisse.
Politique ou principe applicable:
PDV_01
Proposition 11
VOTE SUR LES VOLETS DE LA POLITIQUE DE RÉMUNÉRATION CONCERNANT LES DIRECTEURS ADJOINTS DE L’EXPLOITATION
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de La Caisse.
Politique ou principe applicable:
PDV_01
Proposition 12
VOTE SUR LES RENSEIGNEMENTS DIVULGUÉS AU SUJET DE LA RÉMUNÉRATION VERSÉE EN 2025 OU ALLOUÉE POUR CET EXERCICE À L’ENSEMBLE DES ADMINISTRATEURS ET DIRIGEANTS
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de La Caisse.
Politique ou principe applicable:
PDV_01
Proposition 13
VOTE SUR LA RÉMUNÉRATION VERSÉE EN 2025 OU ALLOUÉE POUR CET EXERCICE À M. JEAN LEMIERRE À TITRE DE PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de La Caisse.
Politique ou principe applicable:
PDV_01
Proposition 14
VOTE SUR LA RÉMUNÉRATION VERSÉE EN 2025 OU ALLOUÉE POUR CET EXERCICE À M. JEAN-LAURENT BONNAFÉ À TITRE DE PRÉSIDENT ET CHEF DE LA DIRECTION
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de La Caisse.
Politique ou principe applicable:
PDV_01
Proposition 15
VOTE SUR LA RÉMUNÉRATION VERSÉE EN 2025 OU ALLOUÉE POUR CET EXERCICE À M. YANN GÉRARDIN À TITRE DE PRÉSIDENT DÉLÉGUÉ ET CHEF ADJOINT DE LA DIRECTION
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de La Caisse.
Politique ou principe applicable:
PDV_01
Proposition 16
VOTE SUR LA RÉMUNÉRATION VERSÉE EN 2025 OU ALLOUÉE POUR CET EXERCICE À M. THIERRY LABORDE À TITRE DE PRÉSIDENT DÉLÉGUÉ ET CHEF ADJOINT DE LA DIRECTION
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de La Caisse.
Politique ou principe applicable:
PDV_01
Proposition 17
VOTE CONSULTATIF SUR LE MONTANT GLOBAL DE LA RÉMUNÉRATION VERSÉE EN 2025 AUX DIRIGEANTS ET À CERTAINES CATÉGORIES D’EMPLOYÉS
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de La Caisse.
Politique ou principe applicable:
PDV_01
Proposition 18
DÉLÉGATION DE POUVOIR AU CONSEIL D’ADMINISTRATION EN VUE DE L’AUGMENTATION DU CAPITAL-ACTIONS, EN MAINTENANT LES DROITS PRÉFÉRENTIELS DE SOUSCRIPTION DES ACTIONNAIRES EXISTANTS, AU MOYEN DE L’ÉMISSION D’ACTIONS ORDINAIRES ET DE TITRES DONNANT DROIT, IMMÉDIATEMENT OU À L’AVENIR, À DE NOUVELLES ACTIONS
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de La Caisse.
Politique ou principe applicable:
PDV_01
Proposition 19
DÉLÉGATION DE POUVOIR AU CONSEIL D’ADMINISTRATION EN VUE DE L’AUGMENTATION DU CAPITAL-ACTIONS, EN ÉCARTANT LES DROITS PRÉFÉRENTIELS DE SOUSCRIPTION DES ACTIONNAIRES EXISTANTS, AU MOYEN DE L’ÉMISSION D’ACTIONS ORDINAIRES ET DE TITRES DONNANT DROIT, IMMÉDIATEMENT OU À L’AVENIR, À DE NOUVELLES ACTIONS
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de La Caisse.
Politique ou principe applicable:
PDV_01
Proposition 20
DÉLÉGATION DE POUVOIR AU CONSEIL D’ADMINISTRATION EN VUE DE L’AUGMENTATION DU CAPITAL-ACTIONS, SANS DROITS PRÉFÉRENTIELS DE SOUSCRIPTION POUR LES ACTIONNAIRES EXISTANTS, AU MOYEN DE L’ÉMISSION D’ACTIONS ORDINAIRES ET DE TITRES DONNANT DROIT À DE NOUVELLES ACTIONS ÉMISES, IMMÉDIATEMENT OU À L’AVENIR, EN CONTREPARTIE DE LA REMISE DES TITRES, JUSQU’À CONCURRENCE DE 10 % DU CAPITAL-ACTIONS
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de La Caisse.
Politique ou principe applicable:
PDV_01
Proposition 21
PLAFONNEMENT GLOBAL DES ÉMISSIONS D’ACTIONS AUTORISÉES SANS DROITS PRÉFÉRENTIELS DE SOUSCRIPTION POUR LES ACTIONNAIRES EXISTANTS OU EN ÉCARTANT LESDITS DROITS
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de La Caisse.
Politique ou principe applicable:
PDV_01
Proposition 22
DÉLÉGATION DE POUVOIR AU CONSEIL D’ADMINISTRATION EN VUE DE L’AUGMENTATION DU CAPITAL-ACTIONS PAR INCORPORATION DES RÉSERVES OU DES BÉNÉFICES OU AU MOYEN DE PRIMES SUR ACTIONS OU DE SURPLUS D’APPORT
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de La Caisse.
Politique ou principe applicable:
PDV_01
Proposition 23
PLAFONNEMENT GLOBAL DES ÉMISSIONS D’ACTIONS AUTORISÉES, AVEC OU SANS DROITS PRÉFÉRENTIELS DE SOUSCRIPTION POUR LES ACTIONNAIRES EXISTANTS, OU EN ÉCARTANT LESDITS DROITS
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de La Caisse.
Politique ou principe applicable:
PDV_01
Proposition 24
DÉLÉGATION DE POUVOIR AU CONSEIL D’ADMINISTRATION EN VUE DE L’AUGMENTATION DU CAPITAL-ACTIONS, SANS DROITS PRÉFÉRENTIELS DE SOUSCRIPTION, PAR L’ÉMISSION D’OBLIGATIONS SUPER-SUBORDONNÉES ASSORTIES DE DROITS DE CONVERSION EN ACTIONS ORDINAIRES CONDITIONNELS À L’ATTEINTE D’UN RATIO DE FONDS PROPRES DE CATÉGORIE 1 DE MOINS DE 5,125 %, JUSQU’À CONCURRENCE DE 10 % DU CAPITAL-ACTIONS
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de La Caisse.
Politique ou principe applicable:
PDV_01
Proposition 25
DÉLÉGATION DE POUVOIR AU CONSEIL D’ADMINISTRATION POUR EFFECTUER DES OPÉRATIONS RÉSERVÉES AUX PARTICIPANTS DU RÉGIME D’ÉPARGNE DU GROUPE BNP PARIBAS, EN ÉCARTANT LES DROITS PRÉFÉRENTIELS DE SOUSCRIPTION, SOUS FORME D’AUGMENTATIONS DU CAPITAL-ACTIONS ET/OU DE VENTES DE TITRES RÉSERVÉS À CERTAINS ACQUÉREURS
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de La Caisse.
Politique ou principe applicable:
PDV_01
Proposition 26
AUTORISATION ACCORDÉE AU CONSEIL D’ADMINISTRATION POUR RÉDUIRE LE CAPITAL-ACTIONS PAR L’ANNULATION D’ACTIONS
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de La Caisse.
Politique ou principe applicable:
PDV_01
Proposition 27
MODIFICATION DES STATUTS CONSTITUTIFS RELATIVE À L’ADMINISTRATEUR REPRÉSENTANT LES ACTIONNAIRES EMPLOYÉS AFIN DE SE CONFORMER À LA TRANSPOSITION EN DROIT FRANÇAIS DE LA DIRECTIVE « WOMEN ON BOARDS »
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de La Caisse.
Politique ou principe applicable:
PDV_01
Proposition 28
POUVOIR D’ACCOMPLIR LES FORMALITÉS JURIDIQUES
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de La Caisse.
Politique ou principe applicable:
PDV_01
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